Veuillez trouver l’ordre du jour du conseil municipal du 20 avril 2026
Catégorie : Conseil Municipal
Procès verbal du Conseil Municipal du 20 mars 2026
Veuillez trouver via le lien ci-dessous le PV du Conseil Municipal du 20/03/2026 approuvé en séance du 30/03 dernier:
Et les délibérations:
Del. 011-2026-Delib. Election du Maire-tampon
Del. 012-2026-Delib. Création du nombre de postes d’adjoints au Maire-tampon
Del. 013-2026-Delib. Election des adjoints au Maire-tampon
Procès verbal du Conseil municipal du 2 février 2026
Veuillez trouver via le lien ci-dessous le PV du Conseil Municipal du 02/02/2026 approuvé en séance du 20/03 dernier:
Ordre du jour/ Conseil municipal du 30 mars 2026
Délibérations exécutoires du Conseil municipal 20 mars 2026
AVIS CONSEIL MUNICIPAL 20 MARS 2026
Délibérations du conseil municipal du 17 février 2025
Del. 562-2025-Delib. Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 25112024-tampon
Del. 562-2025-Delib. Approbation du PV du CM du 25112024-Annexe PV-tampon
Del. 563-2025-Delib. Vente d’un bien immobilier situé au 20 avenue du Vercors-modificatif 2-tampon Del. 564-2025-Delib. Tarifs municipaux 2025-rectificatif-tampon
Del. 565-2025-Delib. Demande de versement du financement-Transfert de l’APC-tampon
Del. 566-2025-Delib. Demande de subvention CD38 logiciel Syracuse réseau médiathèques-tampon
Del. 567-2025-Delib. Demande fonds de concours GAM éclairage public-Annexe convention-tampon Del. 568-2025-Delib. Convention PNRV signalétique Chemins de la liberté-tampon
Del. 568-2025-Delib. Convention PNRV signalétique Chemins de la liberté-Annexe convention-tampon Del. 567-2025-Delib. Demande fonds de concours GAM éclairage public-tampon
Del. 569-2025-Delib. Convention CAUE rationalisation du patrimoine bâti communal-tampon
Del. 570-2025-Delib. Convention avec Ici Isère pour Foire escargots 2025-Annexe convention-tampon
Del. 570-2025-Delib. Convention avec Ici Isère pour Foire escargots 2025-tampon
Del. 571-2025-Delib. 10 jours de la culture-Annexe contrat Cie Désordre imaginaire-tampon
Del. 571-2025-Delib. 10 jours de la culture-Annexe contrat Cie_Lune à l’envers-tampon
Del. 571-2025-Delib. Contrats de cession tripartite 10 jours de la culture 2025-tampon
Del. 572-2025-Delib. Convention part. fin. enfants scolarisés écoles ULIS Grenoble 2023-2024-tampon Del. 573-2025-Vœu pour une meilleure représentativité des communes à GAM-tampon
Del. 574-2025-DM virement de crédits entre chapitres-Information-Annexe décision-tampon
Del. 574-2025-DM virement de crédits entre chapitres-Information-tampon
Délibérations du Conseil Municipal 2 février 2026
Del. 001-2026-Delib. Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 1er décembre 2025-tampon
Del. 004-2026-Delib. Convention de partenariat avec GAM valorisation CEE 2026-2030-tampon
Del. 006-2026-Delib. Approbation travaux éclairage public fonds de concours GAM 2026 St Barthélémy Del. 007-2026-Delib. Participation au dispositif Ici demandez Angela-tampon
Del. 007-2026-Delib. Participation au dispositif Ici demandez Angela-Annexe Charte engagement-tampon
Del. 008-2026-Delib. Convention partenariat Ici Isère foire escargots 2026-tampon
Del. 008-2026-Delib. Convention partenariat Ici Isère foire escargots 2026-Annexe convention-tampon
Del. 009-2026-Delib. Contrats de cession tripartite 2026-Annexe contrat Baraque à Plumes-tampon
Del. 009-2026-Delib. Contrats de cession tripartite 10 jours de la culture 2026-tampon
Del. 009-2026-Delib. Contrats de cession tripartite 2026-Annexe contrat Tancarville-tampon
Del. 010-2026-Delib. Mise à jour du règlement interieur bibliotheque-tampon
Del. 010-2026-Delib. Mise à jour du règlement interieur bibliotheque-Annexe RI-tampon
Procès verbal du conseil municipal du 1er décembre 2025
Suite à son approbation lors du Conseil Municipal du 2 février 2026, voici le procès verbal du Conseil Municipal du 1er décembre 2025
Délibérations du Conseil municipal du 2 juin 2025
Del. 585-2025-Delib. Approbation du PV du CM du 24032025
Del. 586-2025-Delib. Modification durée hebdomadaire poste coord. périscolaire-tampon
Del. 587-2025-Delib. Regl. int. accueils périscolaires des écoles -mise à jour-tampon
Del. 587-2025-Delib. Regl. int. accueils périscolaires des écoles -mise à jour-Annexe RI_tampon
Del. 588-2025-Delib. Subventions 2025 aux associations-tampon
Del. 589-2025-Delib. Tarifs restauration scolaire & accueils périscolaires 2025-2026-tampon
Del. 590-2025-Delib. Tarifs municipaux 2025-complément-tampon
Del. 592-2025-Delib. Approbation travaux éclairage public et demande fonds de concours GAM-CD-tampon
Del. 593-2025-Delib. Extension du service commun expertise fiscale GAM-tampon
Del. 593-2025-Delib. Extension du service commun expertise fiscale GAM-Annexe convention-tampon
Del. 594-2025-Delib. Approbation convention 2025-2030 service logement social-tampon