Catégorie : Conseil Municipal

Ordre du jour et délibérations exécutoires/ Conseil municipal 28 septembre 2026

Posté le par stephane

01-Ordre du jour – CM 28092026

Del. 051-2026-Delib. Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 15062026-tampon

Del. 051-2026-Delib. Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 15062026-Annexe PV-tampon

Del. 052-2026-Delib. Approbation conventions utilisation piscine Varces 2026-2027-tampon

Del. 052-2026-Delib. Approbation conventions utilisation piscine Varces 2026-2027-Annexe convention Prélenfrey-tampon

Del. 052-2026-Delib. Approbation conventions utilisation piscine Varces 2026-2027-Annexe convention Bruyant-tampon

Del. 053-2026-Delib. Approbation convention partenariat association 2 kg culture-tampon

Del. 053-2026-Delib. Approbation convention partenariat association 2 kg culture-Annexe convention

Del. 054-2026-Delib. Approbation convention partenariat Les Eclectiks octobre en fête 2026-tampon

Del. 054-2026-Delib. Approbation convention partenariat Eclectiks octobre en fête 2026-Annexe contrat cession-tampon

Del. 055-2026-Delib. Approbation convention partenariat Retour de scène octobre en fête 2026-tampon

Del. 055-2026-Delib. Approbation convention partenariat Retour de scène octobre en fête 2026-Annexe contrat cession-tampon

Del. 056-2026-Delib. Evolution modalités d’attribution des titres restaurant-tampon

Del. 057-2026-Delib. Création emploi permanent à temps non complet ATSEM pal 2e classe maternelle Saillants 01012027-tampon

Del. 058-2026-Delib. Adhésion au contrat groupe assurance statutaire du personnel-tampon

Del. 058-2026-Delib. Adhésion au contrat groupe assurance statutaire du personnel-Annexe contrat-tampon

Del. 059-2026-Delib. Vente bois sur pied parcelle communale n° 22 en 2027-tampon

Del. 060-2026-Delib. Remplacement mur d’escalade Prélenfrey et demande de subvention au CD38-tampon

Del. 061-2026-Delib. Projet réaménagement place des justes 2e volet et et convention GAM-tampon

Del. 062-2026-Delib. Approbation convention déneigement saison hivernale avec Miribel-Lanchâtre-tampon

Del. 063-2026-Delib. Expérimentation_ALSH -approbation convention de mutualisation Miribel-Lanchatre-tampon

Del. 064-2026-Delib. Expérimentation_ALSH -approbation du réglement intérieur-tampon

Del. 065-2026-Delib. Expérimentation_ALSH -recrutement de saisonniers-tampon

Del. 066-2026-Delib. Admission en non valeur créance éteinte-tampon

Del. 067-2026-Delib. Approbation vente 20 avenue du Vercors Caffarel – acte authentique-tampon

Del. 068-2026-Delib. Instauration de la majoration de la THRS le 01012027-tampon

Del. 069-2026-Delib. Vote de la DM1-2026-tampon

Ordre du jour et délibérations exécutoires/ Conseil municipal 15 juin 2026

Posté le par stephane

Ordre du jour – CM 15062026 (1)

Del. 036-2026-Delib. Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 20042026-Annexe PV-tampon

Del. 036-2026-Delib. Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 20042026-tampon

Del. 037-2026-Delib. Approbation du réglement intérieur du CM-Annexe RI-tampon

Del. 037-2026-Delib. Approbation du réglement intérieur du CM-tampon

Del. 038-2026-Delib. Création des commissions communales et désignation de leurs membres-tampon

Del. 039-2026-Delib. Election des délégués auprès des structures intercommunales – complément-tampon

Del. 040-2026-Delib. Création emploi permanent à temps non complet 30h bibliothèque-tampon

Del. 041-2026-Delib. Création emploi permanent à temps non complet 16h urbanisme-tampon

Del. 042-2026-Delib. Subventions aux associations 2026-tampon

Del. 043-2026-Delib. Regl. int. accueils périsco. écoles – mise à jour année scolaire 2026-2027- Annexe RI-tampon

Del. 043-2026-Delib. Regl. int. accueils périscolaires des écoles – mise à jour année scolaire 2026-2027

Del. 044-2026-Delib. Tarifs restauration scolaire & accueils périscolaires 2026-2027-tampon

Del. 045-2026-Delib. Tarifs location de salles intervenants extérieurs – Année scolaire 2026-2027-tampon

Del. 046-2026-Delib. Contrat de cession Octobre en fete 2026 Cie Mine de rien-tampon

Del. 047-2026-Delib. Mise à disposition gratuite au Tichodrome de l’ancienne agence postale des Saillants-tampon

Del. 047-2026-Delib. Mise à disposition gratuite au Tichodrome de l’ancienne APC des Saillants-Annexe contrat-tampon

Del. 048-2026-Delib. Mise à disposition à titre onéreux local dépot de pain avec Boule’Andeol-Annexe contrat-tampon

Del. 048-2026-Delib. Mise à disposition à titre onéreux local dépot de pain avec Boule’Andeol-tampon

 

Délibérations (et annexes) exécutoires du conseil municipal du 20/04/2026

Posté le par stephane

Ordre du jour – CM 20042026 (2)

Del. 024-2026-Delib. Approbation du PV du CM du 30032026-Annexe PV-tampon

Del. 024-2026-Delib. Approbation du procès verbal du Conseil Municipal 30032026-tampon

Del. 025-2026-Delib. Approbation du CFU 2025-Annexe maquette budgétaire-tampon

Del. 026-2026-Delib. Affectation du résultat 2025-tampon

Del. 027-2026-Delib. Vote des taux des impôts directs locaux 2026-tampon

Del. 028-2026-Delib. Subvention 2026 au CCAS-tampon

Del. 029-2026-Delib. Vote du budget primitif 2026-Annexe édition BP-tampon

Del. 030-2026-Delib. Droit à la formation des membres du CM-tampon

Del. 031-2026-Delib. Octroi fonds concours transitions 2026 GAM éclairage public-Annexe convention-tampon

Del. 032-2026-Delib. Vote des crédits scolaires 2026-tampon

Del. 033-2026-Delib. Approbation convention EMALA 2025-2026-tampon

Del. 034-2026-Delib. Renouvellement commission contrôle listes électorales-tampon

Del. 035-2026-CCID-proposition des commissaires-tampon