Ordre du jour – CM 15062026 (1)
Del. 036-2026-Delib. Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 20042026-Annexe PV-tampon
Del. 036-2026-Delib. Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 20042026-tampon
Del. 037-2026-Delib. Approbation du réglement intérieur du CM-Annexe RI-tampon
Del. 037-2026-Delib. Approbation du réglement intérieur du CM-tampon
Del. 038-2026-Delib. Création des commissions communales et désignation de leurs membres-tampon
Del. 039-2026-Delib. Election des délégués auprès des structures intercommunales – complément-tampon
Del. 040-2026-Delib. Création emploi permanent à temps non complet 30h bibliothèque-tampon
Del. 041-2026-Delib. Création emploi permanent à temps non complet 16h urbanisme-tampon
Del. 042-2026-Delib. Subventions aux associations 2026-tampon
Del. 044-2026-Delib. Tarifs restauration scolaire & accueils périscolaires 2026-2027-tampon
Del. 046-2026-Delib. Contrat de cession Octobre en fete 2026 Cie Mine de rien-tampon
Del. 048-2026-Delib. Mise à disposition à titre onéreux local dépot de pain avec Boule’Andeol-tampon