Délibérations du Conseil Municipal 2 février 2026

 

Del. 001-2026-Delib. Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 1er décembre 2025-tampon

Del. 002-2026-Delib. Mise à disposition salles communales en période préelectorale ou électorale municipales-tampon

Del. 003-2026-Delib. Convention mise à disposition de moyens avec Converso TP en cas d’évènement majeur-tampon

Del. 003-2026-Delib. Convention mise à disposition de moyens avec Converso TP en cas d’évènement majeur-Annexe convention–tampon

Del. 004-2026-Delib. Convention de partenariat avec GAM valorisation CEE 2026-2030-tampon

Del. 004-2026-Delib. Convention de partenariat avec GAM valorisation CEE 2026-2030-Annexe convention-tampon

Del. 005-2026-Delib. Attribution du fonds de concours (GAM) transitions 2025 éclairage public Prélenfrey-tampon

Del. 005-2026-Delib. Attribution fonds concours GAM transitions 2025 éclairage public-Annexe convention-tampon

Del. 006-2026-Delib. Approbation travaux éclairage public fonds de concours GAM 2026 St Barthélémy   Del. 007-2026-Delib. Participation au dispositif Ici demandez Angela-tampon

Del. 007-2026-Delib. Participation au dispositif Ici demandez Angela-Annexe Charte engagement-tampon

Del. 008-2026-Delib. Convention partenariat Ici Isère foire escargots 2026-tampon

Del. 008-2026-Delib. Convention partenariat Ici Isère foire escargots 2026-Annexe convention-tampon

Del. 009-2026-Delib. Contrats de cession tripartite 2026-Annexe contrat Baraque à Plumes-tampon

Del. 009-2026-Delib. Contrats de cession tripartite 10 jours de la culture 2026-tampon

Del. 009-2026-Delib. Contrats de cession tripartite 2026-Annexe contrat Tancarville-tampon

Del. 010-2026-Delib. Mise à jour du règlement interieur bibliotheque-tampon

Del. 010-2026-Delib. Mise à jour du règlement interieur bibliotheque-Annexe RI-tampon

Changez de poêle pour changer d’air

Depuis le 1er janvier 2026, ce sont les appareils de chauffage au bois, non performants à foyer fermé d’avant 2002, qui sont interdits d’utilisation.
Jusqu’à 30 fois moins de particules fines dans l’air, pour protéger ma santé et celle des autres.
La Prime Air Bois se présente comme une « prime à la casse » : vous vous engagez à remplacer votre ancien appareil (cheminée ou poêle) par un nouveau, doté du label « flamme verte », en échange de quoi la Métropole vous verse jusqu’à 2000 € (selon les ressources du foyer).
👇
https://www.grenoblealpesmetropole.fr/154-remplacer-ma-cheminee-ou-mon-poele-avec-la-prime-air-bois.htm?fbclid=IwY2xjawP-xXBleHRuA2FlbQIxMQBicmlkETFRQWdvNGh2Z3g5b3gxYmN4c3J0YwZhcHBfaWQQMjIyMDM5MTc4ODIwMDg5MgABHvyHnDpALHXK-Pa0Z_QpQA411aCTgxKy1eO5MjO4X8aDu9UrWbvKXIz6RG1H_aem_-rkjBkZA8xeFhYo3m2PWZA

Municipales 2026: comment faire une procuration ?

ℹ️ Si vous êtes absent le jour du vote d’une élection, vous pouvez charger un électeur de voter à votre place dans votre bureau de vote.
👉️ Pour cela, vous devez faire une procuration de vote.
⚠️ Attention, le jour du vote, l’électeur chargé de voter à votre place ne peut avoir qu’une seule procuration faite en France.
❓️ Comment faire une procuration de vote ?
🇫🇷 En France, vous pouvez faire une procuration de plusieurs façons :
➡️ en remplissant le formulaire en ligne via le site MaProcuration (puis en vous déplaçant à la police ou à la gendarmerie ou au tribunal judiciaire) ;
➡️ en ligne, avec une identité numérique certifiée France Identité via le site MaProcuration ;
➡️ avec le formulaire à imprimer via le site Service Public (puis aller à la police ou à la gendarmerie ou au tribunal judiciaire) ;
➡️ avec le formulaire disponible à la police ou à la gendarmerie ou au tribunal judiciaire.
🌍️ Pour la Nouvelle-Calédonie ou si vous êtes installé à l’étranger, cliquez sur le lien en commentaire pour connaître la démarche précise. 👇️

https://www.service-public.gouv.fr/particuliers/vosdroits/F1604?fbclid=IwY2xjawPsSg1leHRuA2FlbQIxMABicmlkETFRQWdvNGh2Z3g5b3gxYmN4c3J0YwZhcHBfaWQQMjIyMDM5MTc4ODIwMDg5MgABHs3u64dzrp5pQ8WhT9QoFPuw2u3xNcpxZ3lAqLol0R58CR6wTjmzAW4jCeJ-_aem_u-14uzftEPb_nVLqWuv5og

Municipales 2026|Êtes-vous bien inscrit sur les listes électorales ?

Les inscriptions sont ouvertes :
🏛 jusqu’au 6 février en mairie ou en consulat.
🖥 jusqu’au 4 février en ligne.
❗️Pour un changement d’adresse dans la même commune, vous devez informer la mairie de votre nouvelle adresse:
🖥 soit en ligne
🏛 soit sur place( par vous-même ou par une autre personne)
✉️ soit par courrier
Pour vous inscrire ou trouver votre bureau de vote ⤵
https://www.elections.interieur.gouv.fr/scrutins/elections-municipales-et-communautaires/elections-municipales-2026-etes-vous-bien-inscrit-sur-listes-electorales?fbclid=IwY2xjawPsScFleHRuA2FlbQIxMQBzcnRjBmFwcF9pZBAyMjIwMzkxNzg4MjAwODkyAAEewRsQsXhFP5ly52flibqAz4tVQsohxEcaTJusVgqzQ-b9UQoZMRwU9lQ6bh0_aem_WQC59-_hHkiLdbd8thIA3Q

Délibérations du Conseil municipal du 2 juin 2025

 

Ordre du jour – CM 02062025

Del. 585-2025-Delib. Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 24 mars 2025-Annexe PV-tampon

Del. 585-2025-Delib. Approbation du PV du CM du 24032025

Del. 586-2025-Delib. Modification durée hebdomadaire poste coord. périscolaire-tampon

Del. 587-2025-Delib. Regl. int. accueils périscolaires des écoles -mise à jour-tampon

Del. 587-2025-Delib. Regl. int. accueils périscolaires des écoles -mise à jour-Annexe RI_tampon

Del. 588-2025-Delib. Subventions 2025 aux associations-tampon

Del. 589-2025-Delib. Tarifs restauration scolaire & accueils périscolaires 2025-2026-tampon

Del. 590-2025-Delib. Tarifs municipaux 2025-complément-tampon

Del. 591-2025-Delib. Tarifs location de salles intervenants extérieurs – Année scolaire 2025-2026-tampon

Del. 592-2025-Delib. Approbation travaux éclairage public et demande fonds de concours GAM-CD-tampon

Del. 593-2025-Delib. Extension du service commun expertise fiscale GAM-tampon

Del. 593-2025-Delib. Extension du service commun expertise fiscale GAM-Annexe convention-tampon

Del. 594-2025-Delib. Approbation convention 2025-2030 service logement social-tampon

Del. 594-2025-Delib. Approbation de la convention 2025-2030 service logement social-Annexe convention-tampon

Délibérations du Conseil municipal du 29 septembre 2025

Del. 601-2025-Delib. Approbation prorogation bail à construction 5 logements au 54 avenue du Vercors-tampon

Del. 602-2025-Delib. Approbation convention utilisation piscine Varces 2025-2026-Annexe convention Prélenfrey-tampon

Del. 602-2025-Delib. Approbation conventions utilisation piscine Varces 2025-2026-Annexe convention Bruyant-tampon

Del. 602-2025-Delib. Approbation conventions utilisation piscine Varces 2025-tampon

Del. 603-2025-Delib. Approbation convention activités EPS 2025-2026-Annexe convention-tampon

Del. 603-2025-Delib. Approbation convention participation intervenants écoles activités EPS 2025-2026-tampon

Del. 604-2025-Delib. Subvention exceptionnnelle coopérative scolaire du Bruyant-tampon

Del. 605-2025-Delib. Produits irrécouvrables – admission en non valeur – Annexe liste SGC-tampon

Del. 596-2025-Delib. Création emploi non permanent accroiss temporaire d’activité assistant urbanisme-tampon

Del. 597-2025-Delib. Approbation convention service langue signes française avec GAM

Del. 597-2025-Delib. Approbation convention service langue signes française avec GAM-Annexe convention-tampon

Del. 598-2025-Delib. Approbation convention de mise à disposition engins ou matériels avec GAM

Del. 598-2025-Delib. Approbation convention de mise à disposition engins ou matériels avec GAM-Annexe convention-tampon

Del. 599-2025-Delib. Approbation convention fond de concours à GAM travaux proximité – Annexe convention-tampon

Del. 599-2025-Delib. Approbation convention fond de concours à GAM travaux proximité-tampon

Del. 600-2025-Delib. Approbation convention mise à disposition ad hoc PICS de GAM-Annexe convention-tampon

Del. 600-2025-Delib. Approbation convention mise à disposition ad hoc PICS de GAM-tampon