Auteur/autrice : stephane

Ordre du jour – CM 20042026 (2)

Del. 024-2026-Delib. Approbation du PV du CM du 30032026-Annexe PV-tampon

Del. 024-2026-Delib. Approbation du procès verbal du Conseil Municipal 30032026-tampon

Del. 025-2026-Delib. Approbation du CFU 2025-Annexe maquette budgétaire-tampon

Del. 026-2026-Delib. Affectation du résultat 2025-tampon

Del. 027-2026-Delib. Vote des taux des impôts directs locaux 2026-tampon

Del. 028-2026-Delib. Subvention 2026 au CCAS-tampon

Del. 029-2026-Delib. Vote du budget primitif 2026-Annexe édition BP-tampon

Del. 030-2026-Delib. Droit à la formation des membres du CM-tampon

Del. 031-2026-Delib. Octroi fonds concours transitions 2026 GAM éclairage public-Annexe convention-tampon

Del. 032-2026-Delib. Vote des crédits scolaires 2026-tampon

Del. 033-2026-Delib. Approbation convention EMALA 2025-2026-tampon

Del. 034-2026-Delib. Renouvellement commission contrôle listes électorales-tampon

Del. 035-2026-CCID-proposition des commissaires-tampon

Veuillez trouver l’ordre du jour du conseil municipal du 20 avril 2026

Ordre du jour – CM 20042026

Veuillez trouver via le lien ci-dessous le PV du Conseil Municipal du 20/03/2026 approuvé en séance du 30/03 dernier:

PV CM 20032026 (1)

Et les délibérations:

Del. 011-2026-Delib. Election du Maire-tampon

Del. 012-2026-Delib. Création du nombre de postes d’adjoints au Maire-tampon

Del. 013-2026-Delib. Election des adjoints au Maire-tampon

Veuillez trouver via le lien ci-dessous le PV du Conseil Municipal du 02/02/2026 approuvé en séance du 20/03 dernier:

PV CM 02022026 (1)