Projet de délibérations du conseil municipal du 29 septembre 2025
Auteur/autrice : stephane
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JUIN 2025
PERMANENCES BUS FRANCE SERVICES
Rapport de l’enquête publique relative à la révision allégée du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de Grenoble-Alpes Métropole
Une copie du rapport et des conclusions de la commission d’enquête sont mises à disposition du public
Pour télécharger les documents, il suffit de cliquer sur le lien suivant : https://cloud.grenoblealpesmetropole.fr/s/rBCzTwPAtZ45Ww6
Ces documents sont également consultables au format papier au siège de Grenoble-Alpes Métropole : 1, place André Malraux à Grenoble.
Rapport de l’enquête publique relative au projet de modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de Grenoble-Alpes Métropole
Rapport de l’enquête publique relative au projet de modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de Grenoble-Alpes Métropole
Une copie du rapport et des conclusions de la commission d’enquête sont mises à disposition du public
Pour télécharger les documents, il suffit de cliquer sur le lien suivant : https://cloud.grenoblealpesmetropole.fr/s/HxeHqKwBbq3ajZs
Ces documents sont également consultables au format papier au siège de Grenoble-Alpes Métropole : 1, place André Malraux à Grenoble.
Arrêté préfectoral portant réglementation des bruits de voisinage dans le département de l’Isère
Veuillez trouver l’ Arrêté préfectoral portant réglementation des bruits de voisinage dans le département de l’Isère