Auteur/autrice : stephane

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 1ER DECEMBRE 2025

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Ci-dessous les délibérations (et leurs annexes) du conseil municipal du 1er décembre 2025

Del. 610-2025-Delib. Approbation du PV du CM du 29092025-Annexe PV-tampon

Del. 610-2025-Delib. Approbation du procès verbal du CM du 29092025-tampon

Del. 611-2025-Delib. Journée de solidarité-tampon

Del. 612-2025-Delib. Projet de réaménagement Place des Justes Prélenfrey-Annexe convention-tampon Del. 612-2025-Delib. Projet Place des Justes Prélenfrey-Annexe plan prévisionnel-tampon

Del. 612-2025-Delib. Projet réaménagement Place des Justes Prélenfrey et convention fonds concours GAM-tampon

Del. 613-2025

-Delib. Location salle Ardente 1 journée en décembre 2025 à Converso-tampon

Del. 614-2025-Delib. Approbation convention CIA 2026-2031 avec GAM-tampon

Del. 615-2025-Delib. Subvention excep association Gaule vallée Gresse curage-tampon

Del. 616-2025-Delib. Renouvellement adhésion certification forêt PEFC-tampon

Del. 617-2025-Delib. Renouvellement convention CAUE-Annexe convention-tampon

. 617-2025-Delib. Renouvellement convention consultance architecturale CAUE-tampon

Del. 618-2025-Delib. Approbation convention association CISI 2026-Annexe convention-tampon

Del. 618-2025-Delib. Approbation convention association CISI 2026-Annexe convention-tampon

Del. 618-2025-Delib. Approbation de la convention de travaux avec CISI-tampon

Del. 619-2025-Delib. DM1-Budget communal 2025-Annexe synthèse-tampon

Del. 619-2025-Delib. DM1-Budget communal 2025-tampon

Del. 620-2025-Delib. Tarifs municipaux 2026-tampon

Del. 621-2025-Delib. Autorisation au maire – dépenses d’investissement avant budget 2026-tampon Del. 622-2025-Delib. Présentation rapport activité 2024 SPL ALEC-tampon

Rapport de l’enquête publique relative à la révision allégée du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de Grenoble-Alpes Métropole

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Une copie du rapport et des conclusions de la commission d’enquête sont mises à disposition du public

Pour télécharger les documents, il suffit de cliquer sur le lien suivant : https://cloud.grenoblealpesmetropole.fr/s/rBCzTwPAtZ45Ww6

Ces documents sont également consultables au format papier au siège de Grenoble-Alpes Métropole : 1, place André Malraux à Grenoble.

Rapport de l’enquête publique relative au projet de modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de Grenoble-Alpes Métropole

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Rapport de l’enquête publique relative au projet de modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de Grenoble-Alpes Métropole

Une copie du rapport et des conclusions de la commission d’enquête sont mises à disposition du public

Pour télécharger les documents, il suffit de cliquer sur le lien suivant : https://cloud.grenoblealpesmetropole.fr/s/HxeHqKwBbq3ajZs

Ces documents sont également consultables au format papier au siège de Grenoble-Alpes Métropole : 1, place André Malraux à Grenoble.