Ordre du jour et délibérations exécutoires/ Conseil municipal 28 septembre 2026

01-Ordre du jour – CM 28092026

Del. 051-2026-Delib. Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 15062026-tampon

Del. 051-2026-Delib. Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 15062026-Annexe PV-tampon

Del. 052-2026-Delib. Approbation conventions utilisation piscine Varces 2026-2027-tampon

Del. 052-2026-Delib. Approbation conventions utilisation piscine Varces 2026-2027-Annexe convention Prélenfrey-tampon

Del. 052-2026-Delib. Approbation conventions utilisation piscine Varces 2026-2027-Annexe convention Bruyant-tampon

Del. 053-2026-Delib. Approbation convention partenariat association 2 kg culture-tampon

Del. 053-2026-Delib. Approbation convention partenariat association 2 kg culture-Annexe convention

Del. 054-2026-Delib. Approbation convention partenariat Les Eclectiks octobre en fête 2026-tampon

Del. 054-2026-Delib. Approbation convention partenariat Eclectiks octobre en fête 2026-Annexe contrat cession-tampon

Del. 055-2026-Delib. Approbation convention partenariat Retour de scène octobre en fête 2026-tampon

Del. 055-2026-Delib. Approbation convention partenariat Retour de scène octobre en fête 2026-Annexe contrat cession-tampon

Del. 056-2026-Delib. Evolution modalités d’attribution des titres restaurant-tampon

Del. 057-2026-Delib. Création emploi permanent à temps non complet ATSEM pal 2e classe maternelle Saillants 01012027-tampon

Del. 058-2026-Delib. Adhésion au contrat groupe assurance statutaire du personnel-tampon

Del. 058-2026-Delib. Adhésion au contrat groupe assurance statutaire du personnel-Annexe contrat-tampon

Del. 059-2026-Delib. Vente bois sur pied parcelle communale n° 22 en 2027-tampon

Del. 060-2026-Delib. Remplacement mur d’escalade Prélenfrey et demande de subvention au CD38-tampon

Del. 061-2026-Delib. Projet réaménagement place des justes 2e volet et et convention GAM-tampon

Del. 062-2026-Delib. Approbation convention déneigement saison hivernale avec Miribel-Lanchâtre-tampon

Del. 063-2026-Delib. Expérimentation_ALSH -approbation convention de mutualisation Miribel-Lanchatre-tampon

Del. 064-2026-Delib. Expérimentation_ALSH -approbation du réglement intérieur-tampon

Del. 065-2026-Delib. Expérimentation_ALSH -recrutement de saisonniers-tampon

Del. 066-2026-Delib. Admission en non valeur créance éteinte-tampon

Del. 067-2026-Delib. Approbation vente 20 avenue du Vercors Caffarel – acte authentique-tampon

Del. 068-2026-Delib. Instauration de la majoration de la THRS le 01012027-tampon

Del. 069-2026-Delib. Vote de la DM1-2026-tampon

Cérémonies commémoratives en hommage aux résistants du Vercors de la Seconde Guerre Mondiale

Cérémonies commémoratives en hommage aux résistants du Vercors de la Seconde Guerre Mondiale, dont le programme vous est présenté ci-dessous :
🗓 Samedi 25 juillet 2026
✅️A 10h30 au hameau du Verney à Miribel-Lanchâtre
✅️A 11h00 au cimetière de Saint-Barthélemy
✅️A 11h30 au hameau de Revolleyre au Gua
Un apéritif sera ensuite servi en salle sous-sol de la mairie du Gua.