Délibérations du Conseil Municipal 2 février 2026

Posté le par stephane

 

Del. 001-2026-Delib. Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 1er décembre 2025-tampon

Del. 002-2026-Delib. Mise à disposition salles communales en période préelectorale ou électorale municipales-tampon

Del. 003-2026-Delib. Convention mise à disposition de moyens avec Converso TP en cas d’évènement majeur-tampon

Del. 003-2026-Delib. Convention mise à disposition de moyens avec Converso TP en cas d’évènement majeur-Annexe convention–tampon

Del. 004-2026-Delib. Convention de partenariat avec GAM valorisation CEE 2026-2030-tampon

Del. 004-2026-Delib. Convention de partenariat avec GAM valorisation CEE 2026-2030-Annexe convention-tampon

Del. 005-2026-Delib. Attribution du fonds de concours (GAM) transitions 2025 éclairage public Prélenfrey-tampon

Del. 005-2026-Delib. Attribution fonds concours GAM transitions 2025 éclairage public-Annexe convention-tampon

Del. 006-2026-Delib. Approbation travaux éclairage public fonds de concours GAM 2026 St Barthélémy   Del. 007-2026-Delib. Participation au dispositif Ici demandez Angela-tampon

Del. 007-2026-Delib. Participation au dispositif Ici demandez Angela-Annexe Charte engagement-tampon

Del. 008-2026-Delib. Convention partenariat Ici Isère foire escargots 2026-tampon

Del. 008-2026-Delib. Convention partenariat Ici Isère foire escargots 2026-Annexe convention-tampon

Del. 009-2026-Delib. Contrats de cession tripartite 2026-Annexe contrat Baraque à Plumes-tampon

Del. 009-2026-Delib. Contrats de cession tripartite 10 jours de la culture 2026-tampon

Del. 009-2026-Delib. Contrats de cession tripartite 2026-Annexe contrat Tancarville-tampon

Del. 010-2026-Delib. Mise à jour du règlement interieur bibliotheque-tampon

Del. 010-2026-Delib. Mise à jour du règlement interieur bibliotheque-Annexe RI-tampon